Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE LA FINE
Numéro de dépôt :
1715993
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/02/2001
Présentation de la marque CLOS DE LA FINE
Déposée le 1 février 1991 par Luc CHOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLOS DE LA FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA FINE est expirée depuis le 1 février 2001.
Luc CHOBLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23